Droit d'auteur et protection des oeuvres dans l'univers numérique / Séverine Dusollier

Public ISBD Titre : Droit d'auteur et protection des oeuvres dans l'univers numérique : droits et exceptions à la lumière des dispositifs de verrouillage des oeuvres Type de document : texte imprimé Auteurs : Séverine Dusollier, Auteur ; André Lucas (1946-....), Préfacier, etc. Mention d'édition : éd. enrichie de la transposition française et belge de la Directive sur l'harmonisation du droit d'auteur dans la société de l'information Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : c2007 Collection : Création, information, communication num. 10 Importance : 1 vol. (619 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-2835-8 Note générale : "Le présent ouvrage est le résultat d'une thèse de doctorat, défendue aux Faculté Universitaires Notre-Dame de la Paix à Namur, le 12 mai 2004" -- Remerciements. "Édition enrichie de la transposition française et belge de la directive sur l'harmonisation du droit d'auteur dans la société de l'information" -- Couverture. Bibliogr. p. 588-604 Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur ; Droit d'auteur -- Multimédias -- Numérisation -- Droit ; Droit d'auteur -- Numérisation ; Droit de reproduction ; Numérisation -- Droit Index. décimale : 346.048 2 Note de contenu : I. La réception des mesures techniques en droit d'auteur: 1. La protection du droit d'auteur par la technique -- 2. Les effets des mesures techniques en droit d'auteur -- II. La confrontation des mesures techniques au droit d'auteur: 1. Les fondements du droit d'auteur -- 2. L'étendue des droits sur l'oeuvre -- 3. Les exceptions aux droits de l'auteur -- Postface: La protection des mesures techniques en France et en Belgique suite à la transposition de la directive droit d'auteur dans la société de l'information Droit d'auteur et protection des oeuvres dans l'univers numérique : droits et exceptions à la lumière des dispositifs de verrouillage des oeuvres [texte imprimé] / Séverine Dusollier, Auteur ; André Lucas (1946-....), Préfacier, etc.  . -  éd. enrichie de la transposition française et belge de la Directive sur l'harmonisation du droit d'auteur dans la société de l'information . - Bruxelles (Rue des Minimes 39, 1000, Belgique) : Larcier, c2007 . - 1 vol. (619 p.) ; 24 cm. - (Création, information, communication; 10) . ISBN : 978-2-8044-2835-8 "Le présent ouvrage est le résultat d'une thèse de doctorat, défendue aux Faculté Universitaires Notre-Dame de la Paix à Namur, le 12 mai 2004" -- Remerciements. "Édition enrichie de la transposition française et belge de la directive sur l'harmonisation du droit d'auteur dans la société de l'information" -- Couverture. Bibliogr. p. 588-604 Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur ; Droit d'auteur -- Multimédias -- Numérisation -- Droit ; Droit d'auteur -- Numérisation ; Droit de reproduction ; Numérisation -- Droit Index. décimale : 346.048 2 Note de contenu : I. La réception des mesures techniques en droit d'auteur: 1. La protection du droit d'auteur par la technique -- 2. Les effets des mesures techniques en droit d'auteur -- II. La confrontation des mesures techniques au droit d'auteur: 1. Les fondements du droit d'auteur -- 2. L'étendue des droits sur l'oeuvre -- 3. Les exceptions aux droits de l'auteur -- Postface: La protection des mesures techniques en France et en Belgique suite à la transposition de la directive droit d'auteur dans la société de l'information

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Droit des médias / Emmanuel Derieux

Public ISBD Titre : Droit des médias : droit français, européen et international Type de document : texte imprimé Auteurs : Emmanuel Derieux, Auteur ; Agnes Granchet, Collaborateur Mention d'édition : 6e éd Editeur : Paris [France] : LGDJ Lextenso éd. Année de publication : 2010 Collection : Manuel, ISSN 0990-3909 Importance : 1146 p. Présentation : jaquette ill. en coul. Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-03498-0 Note générale : Les quatre premières éd. portent le titre: Droit de la communication. Notes bibliogr. Index Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur ; Entreprise de presse ; Médias -- Droit ; Médias -- Droit -- France -- Manuels d'enseignement supérieur ; Médias -- Droit -- Pays de l'Union Européenne -- Manuels d'enseignement supérieur ; Responsabilité (Droit) Index. décimale : 343.099 Droit des médias : droit français, européen et international [texte imprimé] / Emmanuel Derieux, Auteur ; Agnes Granchet, Collaborateur  . -  6e éd . - Paris (France) : LGDJ Lextenso éd., 2010 . - 1146 p. : jaquette ill. en coul. ; 20 cm. - (Manuel, ISSN 0990-3909) . ISBN : 978-2-275-03498-0 Les quatre premières éd. portent le titre: Droit de la communication. Notes bibliogr. Index Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur ; Entreprise de presse ; Médias -- Droit ; Médias -- Droit -- France -- Manuels d'enseignement supérieur ; Médias -- Droit -- Pays de l'Union Européenne -- Manuels d'enseignement supérieur ; Responsabilité (Droit) Index. décimale : 343.099

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L'oeuvre libre / Mélanie Clément-Fontaine

Public ISBD Titre : L'oeuvre libre Type de document : texte imprimé Auteurs : Mélanie Clément-Fontaine (1972-...), Auteur ; Michel Vivant, Préfacier, etc. Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : c2014 Importance : 1 vol. (505 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-5008-3 Note générale : Texte remanié de : Thèse de doctorat : Droit privé : Montpellier 1 : 2006. Notes bibliogr. Bibliogr. p. [435]-481. Index Langues : Français (fre) Catégories : Choses communes (Droit) ; Droit d'auteur ; Droit d'auteur -- Domaine public ; Droit d'auteur -- France ; Logiciels libres ; Patrimoine commun de l'humanité ; Propriété intellectuelle ; Propriété intellectuelle -- France Index. décimale : 346.048 Résumé : L'ouvrage traite des oeuvres évolutives qu'elles soient logicielles, artistiques ou scientifiques. Les solutions proposées pour encadrer juridiquement ces oeuvres, sont recherchées en droit privé et public, à l'échelle nationale et internationale. -- Source inconnue L'oeuvre libre [texte imprimé] / Mélanie Clément-Fontaine (1972-...), Auteur ; Michel Vivant, Préfacier, etc. . - Bruxelles (Rue des Minimes 39, 1000, Belgique) : Larcier, c2014 . - 1 vol. (505 p.) ; 24 cm. ISBN : 978-2-8044-5008-3 Texte remanié de : Thèse de doctorat : Droit privé : Montpellier 1 : 2006. Notes bibliogr. Bibliogr. p. [435]-481. Index Langues : Français (fre) Catégories : Choses communes (Droit) ; Droit d'auteur ; Droit d'auteur -- Domaine public ; Droit d'auteur -- France ; Logiciels libres ; Patrimoine commun de l'humanité ; Propriété intellectuelle ; Propriété intellectuelle -- France Index. décimale : 346.048 Résumé : L'ouvrage traite des oeuvres évolutives qu'elles soient logicielles, artistiques ou scientifiques. Les solutions proposées pour encadrer juridiquement ces oeuvres, sont recherchées en droit privé et public, à l'échelle nationale et internationale. -- Source inconnue

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