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L'oeuvre libre / Mélanie Clément-Fontaine

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Titre : L'oeuvre libre
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Mélanie Clément-Fontaine (1972-...), Auteur ; Michel Vivant, Préfacier, etc.
Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier
Année de publication : c2014
Importance : 1 vol. (505 p.)
Format : 24 cm
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-5008-3
Note générale : Texte remanié de : Thèse de doctorat : Droit privé : Montpellier 1 : 2006.
Notes bibliogr. Bibliogr. p. [435]-481. Index
Langues : Français (fre)
Catégories : Choses communes (Droit) ; Droit d'auteur ; Droit d'auteur -- Domaine public ; Droit d'auteur -- France ; Logiciels libres ; Patrimoine commun de l'humanité ; Propriété intellectuelle ; Propriété intellectuelle -- France

Index. décimale : 346.048
Résumé : L'ouvrage traite des oeuvres évolutives qu'elles soient logicielles, artistiques ou scientifiques. Les solutions proposées pour encadrer juridiquement ces oeuvres, sont recherchées en droit privé et public, à l'échelle nationale et internationale. -- Source inconnue

L'oeuvre libre [texte imprimé] / Mélanie Clément-Fontaine (1972-...), Auteur ; Michel Vivant, Préfacier, etc. . - Bruxelles (Rue des Minimes 39, 1000, Belgique) : Larcier, c2014 . - 1 vol. (505 p.) ; 24 cm.
ISBN : 978-2-8044-5008-3
Texte remanié de : Thèse de doctorat : Droit privé : Montpellier 1 : 2006.
Notes bibliogr. Bibliogr. p. [435]-481. Index
Langues : Français (fre)
Catégories : Choses communes (Droit) ; Droit d'auteur ; Droit d'auteur -- Domaine public ; Droit d'auteur -- France ; Logiciels libres ; Patrimoine commun de l'humanité ; Propriété intellectuelle ; Propriété intellectuelle -- France

Index. décimale : 346.048
Résumé : L'ouvrage traite des oeuvres évolutives qu'elles soient logicielles, artistiques ou scientifiques. Les solutions proposées pour encadrer juridiquement ces oeuvres, sont recherchées en droit privé et public, à l'échelle nationale et internationale. -- Source inconnue

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