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Titre : L'oeuvre libre Type de document : texte imprimé Auteurs : Mélanie Clément-Fontaine (1972-...), Auteur ; Michel Vivant, Préfacier, etc. Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : c2014 Importance : 1 vol. (505 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-5008-3 Note générale : Texte remanié de : Thèse de doctorat : Droit privé : Montpellier 1 : 2006.
Notes bibliogr. Bibliogr. p. [435]-481. IndexLangues : Français (fre) Catégories : Choses communes (Droit) ; Droit d'auteur ; Droit d'auteur -- Domaine public ; Droit d'auteur -- France ; Logiciels libres ; Patrimoine commun de l'humanité ; Propriété intellectuelle ; Propriété intellectuelle -- France Index. décimale : 346.048 Résumé : L'ouvrage traite des oeuvres évolutives qu'elles soient logicielles, artistiques ou scientifiques. Les solutions proposées pour encadrer juridiquement ces oeuvres, sont recherchées en droit privé et public, à l'échelle nationale et internationale. -- Source inconnue L'oeuvre libre [texte imprimé] / Mélanie Clément-Fontaine (1972-...), Auteur ; Michel Vivant, Préfacier, etc. . - Bruxelles (Rue des Minimes 39, 1000, Belgique) : Larcier, c2014 . - 1 vol. (505 p.) ; 24 cm.
ISBN : 978-2-8044-5008-3
Texte remanié de : Thèse de doctorat : Droit privé : Montpellier 1 : 2006.
Notes bibliogr. Bibliogr. p. [435]-481. Index
Langues : Français (fre)
Catégories : Choses communes (Droit) ; Droit d'auteur ; Droit d'auteur -- Domaine public ; Droit d'auteur -- France ; Logiciels libres ; Patrimoine commun de l'humanité ; Propriété intellectuelle ; Propriété intellectuelle -- France Index. décimale : 346.048 Résumé : L'ouvrage traite des oeuvres évolutives qu'elles soient logicielles, artistiques ou scientifiques. Les solutions proposées pour encadrer juridiquement ces oeuvres, sont recherchées en droit privé et public, à l'échelle nationale et internationale. -- Source inconnue Exemplaires
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Titre : Propriété littéraire et artistique Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre-Yves Gautier, Auteur Mention d'édition : 8e éd. rev. et augm. Editeur : Paris [France] : Presses universitaires de France (PUF) Année de publication : 2012 Collection : Droit fondamental Sous-collection : Classiques Importance : 1 vol. (903 p.) Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-060704-5 Prix : 38 EUR Note générale : Notes bibliogr. Index
ISSN exact : 1764-4143Langues : Français (fre) Catégories : Droit d'auteur -- France Index. décimale : 346.440 48 Propriété littéraire et artistique [texte imprimé] / Pierre-Yves Gautier, Auteur . - 8e éd. rev. et augm. . - Paris (106, blvd Saint-Germain, France) : Presses universitaires de France (PUF), 2012 . - 1 vol. (903 p.) ; 22 cm. - (Droit fondamental. Classiques) .
ISBN : 978-2-13-060704-5 : 38 EUR
Notes bibliogr. Index
ISSN exact : 1764-4143
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit d'auteur -- France Index. décimale : 346.440 48 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 27889 346.440 48 GAUT P Livre Biblio Interfac Kasapa Libre Accès Disponible
