Accueil
Détail de l'auteur
Auteur Benoît Kohl |
Documents disponibles écrits par cet auteur
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche
Titre : Droit civil Type de document : texte imprimé Auteurs : Belgique, Auteur ; Paul Alain Foriers, Auteur ; Michèle Grégoire (1960-....), Auteur ; Benoît Kohl, Auteur Mention d'édition : Nouvelle éd. revue et enrichie, 2020, à jour au 1er août 2020 Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2020 Collection : Codes essentiels Larcier, ISSN 2294-1177 Importance : 1000 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-2357-7 Note générale : Index chronologique Langues : Français (fre) Catégories : Droit civil -- Belgique -- Codes Index. décimale : 342.493 002632 Résumé : Cette nouvelle édition, revue et enrichie, regroupe le Code civil de 1804 ainsi que toutes les matières civiles telles que celles relatives aux baux, à l'identité de la personne, aux paiements, aux droits de la personnalité, au fèglement collectif de dettes, aux régimes matrimoniaux et successions ou encore à la vente. Ces textes sont coordonnés et mis à jour au regard des dispositions publiées au Moniteur belge jusqu'au 1er septembre 2020. Cette édition inclut le Livre 3 'Les biens' et le Livre 8 'La preuve' du (nouveau) Code civil, introduits respectivement par les lois du 4 février 2020 et du 13 avril 2019. Le Livre 3 entrera en vigueur le 1er septembre 2021 et le Livre 8, le 1er novembre 2020. Dans le domaine des personnes, des biens, de la propriété, des contrats ou des obligations, le lecteur disposera d'un ouvrage pratique, maniable et actuel, outil indispensable à l'apprentissage et à l'application du droit civil Droit civil [texte imprimé] / Belgique, Auteur ; Paul Alain Foriers, Auteur ; Michèle Grégoire (1960-....), Auteur ; Benoît Kohl, Auteur . - Nouvelle éd. revue et enrichie, 2020, à jour au 1er août 2020 . - Bruxelles (Rue des Minimes 39, 1000, Belgique) : Larcier, 2020 . - 1000 p.. - (Codes essentiels Larcier, ISSN 2294-1177) .
ISBN : 978-2-8079-2357-7
Index chronologique
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit civil -- Belgique -- Codes Index. décimale : 342.493 002632 Résumé : Cette nouvelle édition, revue et enrichie, regroupe le Code civil de 1804 ainsi que toutes les matières civiles telles que celles relatives aux baux, à l'identité de la personne, aux paiements, aux droits de la personnalité, au fèglement collectif de dettes, aux régimes matrimoniaux et successions ou encore à la vente. Ces textes sont coordonnés et mis à jour au regard des dispositions publiées au Moniteur belge jusqu'au 1er septembre 2020. Cette édition inclut le Livre 3 'Les biens' et le Livre 8 'La preuve' du (nouveau) Code civil, introduits respectivement par les lois du 4 février 2020 et du 13 avril 2019. Le Livre 3 entrera en vigueur le 1er septembre 2021 et le Livre 8, le 1er novembre 2020. Dans le domaine des personnes, des biens, de la propriété, des contrats ou des obligations, le lecteur disposera d'un ouvrage pratique, maniable et actuel, outil indispensable à l'apprentissage et à l'application du droit civil Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Les entraves à la libre disposition du bien / Congrès: Association des licenciés en notariat (Belgique) Colloque (14e; 2018; Louvain-la-Neuve, Belgique)
Titre : Les entraves à la libre disposition du bien : tant à l'égard des parties qu'à l'égard de son statut juridique Type de document : texte imprimé Auteurs : Étienne Beguin, Collaborateur ; Vanessa Cavalleri, Collaborateur ; Augustin de Lovinfosse, Collaborateur ; Pierre-Yves Emeux, Collaborateur ; Géraldine Falque, Collaborateur ; Jean Fonteyn, Collaborateur ; Benoît Kohl, Collaborateur ; Frédéric Lalière, Collaborateur ; Vinciane Rosenau, Collaborateur Congrès : Congrès: Association des licenciés en notariat (Belgique) Colloque (14e; 2018; Louvain-la-Neuve, Belgique), Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : c2018 Collection : Association des licenciés et master en notariat, ISSN 1783-5623 num. 17 Importance : 1 vol. (271 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-0951-9 Prix : 90 € Note générale : Issu des actes du 14e Colloque de l'Association des licenciés en master en notariat, le 08 novembre 2018 à Louvain-la-Neuve Langues : Français (fre) Catégories : Entreprises en difficulté (droit) -- Belgique -- 1990-2020 -- Actes de congrès ; Notariat -- Belgique -- 1990-2020 -- Actes de congrès Index. décimale : 346.493 078 Résumé : Ce nouvel ouvrage de l'Association des licenciés et master en notariat a pour objectif d'analyser quelques problèmes bien spécifiques que les notaires peuvent rencontrer dans la préparation de leurs dossiers et qui peuvent en perturber le bon déroulement. En effet, la vie d'un dossier notarial ne prend que très rarement l'allure d'un long fleuve tranquille et un dossier qui de prime abord parait tout à fait classique peut rapidement se révéler plus complexe, soit de par la qualité de l'une des parties, soit en raison du statut du bien visé par l'opération. Comme le veut l'esprit de la collection, l'ouvrage tend à examiner différentes problématiques sous un angle résolument pratique. C'est ainsi que, sous la plume de plusieurs auteurs issus tant du milieu académique que du milieu notarial et du barreau, les questions suivantes sont analysées : Première partie : entraves liées à la qualité ou l'état des parties • le mandat de protection extrajudiciaire après quatre années de pratique (Jean Fonteyn) ; • le règlement collectif de dettes – la PRJ – la faillite (Augustin de Lovinfosse) ; • l'investissement et l'entrepreneuriat par un époux séparé ou en instance de divorce (Vinciane Rosenau) ; • la saisine héréditaire et la vente (Frédéric Lalière) ; Deuxième partie : entraves liées au statut juridique propre du bien• les particularités administratives de la libre disposition en droit immobilier (Pierre-Yves Erneux) ; • les difficultés liées à la vente du bien loué (Etienne Beguin) ; • la saisie et les confiscations pénales à l'usage du notariat (Vanessa Cavalleri et Géraldine Falque) ; • les particularités de la vente d'un immeuble sur plan ou en cours de construction – hors loi Breyne (Benoît Kohl). Le présent ouvrage, reprenant les actes du quatorzième colloque de l'Association des licenciés et master en notariat, a donc une vocation essentiellement pratique : offrir à son lecteur un outil de travail quotidien, qu'il pourra utiliser dès lors qu'une difficulté juridique liée à ... -- Éd Les entraves à la libre disposition du bien : tant à l'égard des parties qu'à l'égard de son statut juridique [texte imprimé] / Étienne Beguin, Collaborateur ; Vanessa Cavalleri, Collaborateur ; Augustin de Lovinfosse, Collaborateur ; Pierre-Yves Emeux, Collaborateur ; Géraldine Falque, Collaborateur ; Jean Fonteyn, Collaborateur ; Benoît Kohl, Collaborateur ; Frédéric Lalière, Collaborateur ; Vinciane Rosenau, Collaborateur / Congrès: Association des licenciés en notariat (Belgique) Colloque (14e; 2018; Louvain-la-Neuve, Belgique), Auteur . - Bruxelles (Rue des Minimes 39, 1000, Belgique) : Larcier, c2018 . - 1 vol. (271 p.) ; 24 cm. - (Association des licenciés et master en notariat, ISSN 1783-5623; 17) .
ISBN : 978-2-8079-0951-9 : 90 €
Issu des actes du 14e Colloque de l'Association des licenciés en master en notariat, le 08 novembre 2018 à Louvain-la-Neuve
Langues : Français (fre)
Catégories : Entreprises en difficulté (droit) -- Belgique -- 1990-2020 -- Actes de congrès ; Notariat -- Belgique -- 1990-2020 -- Actes de congrès Index. décimale : 346.493 078 Résumé : Ce nouvel ouvrage de l'Association des licenciés et master en notariat a pour objectif d'analyser quelques problèmes bien spécifiques que les notaires peuvent rencontrer dans la préparation de leurs dossiers et qui peuvent en perturber le bon déroulement. En effet, la vie d'un dossier notarial ne prend que très rarement l'allure d'un long fleuve tranquille et un dossier qui de prime abord parait tout à fait classique peut rapidement se révéler plus complexe, soit de par la qualité de l'une des parties, soit en raison du statut du bien visé par l'opération. Comme le veut l'esprit de la collection, l'ouvrage tend à examiner différentes problématiques sous un angle résolument pratique. C'est ainsi que, sous la plume de plusieurs auteurs issus tant du milieu académique que du milieu notarial et du barreau, les questions suivantes sont analysées : Première partie : entraves liées à la qualité ou l'état des parties • le mandat de protection extrajudiciaire après quatre années de pratique (Jean Fonteyn) ; • le règlement collectif de dettes – la PRJ – la faillite (Augustin de Lovinfosse) ; • l'investissement et l'entrepreneuriat par un époux séparé ou en instance de divorce (Vinciane Rosenau) ; • la saisine héréditaire et la vente (Frédéric Lalière) ; Deuxième partie : entraves liées au statut juridique propre du bien• les particularités administratives de la libre disposition en droit immobilier (Pierre-Yves Erneux) ; • les difficultés liées à la vente du bien loué (Etienne Beguin) ; • la saisie et les confiscations pénales à l'usage du notariat (Vanessa Cavalleri et Géraldine Falque) ; • les particularités de la vente d'un immeuble sur plan ou en cours de construction – hors loi Breyne (Benoît Kohl). Le présent ouvrage, reprenant les actes du quatorzième colloque de l'Association des licenciés et master en notariat, a donc une vocation essentiellement pratique : offrir à son lecteur un outil de travail quotidien, qu'il pourra utiliser dès lors qu'une difficulté juridique liée à ... -- Éd Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire
Titre : Les entraves à la libre disposition du bien : tant à l'égard des parties qu'à l'égard de son statut juridique Type de document : texte imprimé Auteurs : Étienne Beguin, Collaborateur ; Vanessa Cavalleri, Collaborateur ; Augustin de Lovinfosse, Collaborateur ; Pierre-Yves Emeux, Collaborateur ; Géraldine Falque, Collaborateur ; Jean Fonteyn, Collaborateur ; Benoît Kohl, Collaborateur ; Frédéric Lalière, Collaborateur ; Vinciane Rosenau, Collaborateur Congrès : Congrès: Association des licenciés en notariat (Belgique) Colloque (14e; 2018; Louvain-la-Neuve, Belgique), Auteur Année de publication : c2018 Importance : 1 vol. (271 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-0951-9 Prix : 90 € Note générale : Issu des actes du 14e Colloque de l'Association des licenciés en master en notariat, le 08 novembre 2018 à Louvain-la-Neuve Langues : Français (fre) Catégories : Entreprises en difficulté (droit) -- Belgique -- 1990-2020 -- Actes de congrès ; Notariat -- Belgique -- 1990-2020 -- Actes de congrès Résumé : Ce nouvel ouvrage de l'Association des licenciés et master en notariat a pour objectif d'analyser quelques problèmes bien spécifiques que les notaires peuvent rencontrer dans la préparation de leurs dossiers et qui peuvent en perturber le bon déroulement. En effet, la vie d'un dossier notarial ne prend que très rarement l'allure d'un long fleuve tranquille et un dossier qui de prime abord parait tout à fait classique peut rapidement se révéler plus complexe, soit de par la qualité de l'une des parties, soit en raison du statut du bien visé par l'opération. Comme le veut l'esprit de la collection, l'ouvrage tend à examiner différentes problématiques sous un angle résolument pratique. C'est ainsi que, sous la plume de plusieurs auteurs issus tant du milieu académique que du milieu notarial et du barreau, les questions suivantes sont analysées : Première partie : entraves liées à la qualité ou l'état des parties • le mandat de protection extrajudiciaire après quatre années de pratique (Jean Fonteyn) ; • le règlement collectif de dettes – la PRJ – la faillite (Augustin de Lovinfosse) ; • l'investissement et l'entrepreneuriat par un époux séparé ou en instance de divorce (Vinciane Rosenau) ; • la saisine héréditaire et la vente (Frédéric Lalière) ; Deuxième partie : entraves liées au statut juridique propre du bien • les particularités administratives de la libre disposition en droit immobilier (Pierre-Yves Erneux) ; • les difficultés liées à la vente du bien loué (Etienne Beguin) ; • la saisie et les confiscations pénales à l'usage du notariat (Vanessa Cavalleri et Géraldine Falque) ; • les particularités de la vente d'un immeuble sur plan ou en cours de construction hors loi Breyne (Benoît Kohl). Le présent ouvrage, reprenant les actes du quatorzième colloque de l'Association des licenciés et master en notariat, a donc une vocation essentiellement pratique : offrir à son lecteur un outil de travail quotidien, qu'il pourra utiliser dès lors qu'une difficulté juridique liée à ... -- Éd Les entraves à la libre disposition du bien : tant à l'égard des parties qu'à l'égard de son statut juridique [texte imprimé] / Étienne Beguin, Collaborateur ; Vanessa Cavalleri, Collaborateur ; Augustin de Lovinfosse, Collaborateur ; Pierre-Yves Emeux, Collaborateur ; Géraldine Falque, Collaborateur ; Jean Fonteyn, Collaborateur ; Benoît Kohl, Collaborateur ; Frédéric Lalière, Collaborateur ; Vinciane Rosenau, Collaborateur / Congrès: Association des licenciés en notariat (Belgique) Colloque (14e; 2018; Louvain-la-Neuve, Belgique), Auteur . - c2018 . - 1 vol. (271 p.) ; 24 cm.
ISBN : 978-2-8079-0951-9 : 90 €
Issu des actes du 14e Colloque de l'Association des licenciés en master en notariat, le 08 novembre 2018 à Louvain-la-Neuve
Langues : Français (fre)
Catégories : Entreprises en difficulté (droit) -- Belgique -- 1990-2020 -- Actes de congrès ; Notariat -- Belgique -- 1990-2020 -- Actes de congrès Résumé : Ce nouvel ouvrage de l'Association des licenciés et master en notariat a pour objectif d'analyser quelques problèmes bien spécifiques que les notaires peuvent rencontrer dans la préparation de leurs dossiers et qui peuvent en perturber le bon déroulement. En effet, la vie d'un dossier notarial ne prend que très rarement l'allure d'un long fleuve tranquille et un dossier qui de prime abord parait tout à fait classique peut rapidement se révéler plus complexe, soit de par la qualité de l'une des parties, soit en raison du statut du bien visé par l'opération. Comme le veut l'esprit de la collection, l'ouvrage tend à examiner différentes problématiques sous un angle résolument pratique. C'est ainsi que, sous la plume de plusieurs auteurs issus tant du milieu académique que du milieu notarial et du barreau, les questions suivantes sont analysées : Première partie : entraves liées à la qualité ou l'état des parties • le mandat de protection extrajudiciaire après quatre années de pratique (Jean Fonteyn) ; • le règlement collectif de dettes – la PRJ – la faillite (Augustin de Lovinfosse) ; • l'investissement et l'entrepreneuriat par un époux séparé ou en instance de divorce (Vinciane Rosenau) ; • la saisine héréditaire et la vente (Frédéric Lalière) ; Deuxième partie : entraves liées au statut juridique propre du bien • les particularités administratives de la libre disposition en droit immobilier (Pierre-Yves Erneux) ; • les difficultés liées à la vente du bien loué (Etienne Beguin) ; • la saisie et les confiscations pénales à l'usage du notariat (Vanessa Cavalleri et Géraldine Falque) ; • les particularités de la vente d'un immeuble sur plan ou en cours de construction hors loi Breyne (Benoît Kohl). Le présent ouvrage, reprenant les actes du quatorzième colloque de l'Association des licenciés et master en notariat, a donc une vocation essentiellement pratique : offrir à son lecteur un outil de travail quotidien, qu'il pourra utiliser dès lors qu'une difficulté juridique liée à ... -- Éd Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire
