Accueil
Catégories
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la rechercheCodes et lois du Congo Belge : contenant toutes les dispositions legislatives et reglementaires en vigeur et les mesures provinciales les plus usuelles, annotees d'apres leur concordance avec la legislation belge, les travaux preparatoires, les circ, 2. Organisation administrative et judiciaire / Piron, Pierre ; Devos, Jacques ; Octave Louwers ; Strouvens, Léon ; de Schryver, August Edmond (1898-1991) ; Neven, E.T.J.M. ; Staes, Antoine
Titre de série : Codes et lois du Congo Belge : contenant toutes les dispositions legislatives et reglementaires en vigeur et les mesures provinciales les plus usuelles, annotees d'apres leur concordance avec la legislation belge, les travaux preparatoires, les circ, 2 Titre : Organisation administrative et judiciaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Piron, Pierre, Editeur scientifique ; Devos, Jacques, Editeur scientifique ; Octave Louwers (1878-1959), Auteur ; Strouvens, Léon, Auteur ; de Schryver, August Edmond (1898-1991), Préfacier, etc. ; Neven, E.T.J.M., Auteur ; Staes, Antoine, Auteur Mention d'édition : 8e éd Editeur : Bruxelles [Belgique] : Ferdinand Larcier Année de publication : 1959 Autre Editeur : Léopoldville (Kinshasa) [Congo (République démocratique)] : Codes et lois du Congo belge Format : 26 cm Note générale : Codes Louwers-Strouvens, 8e éd.
Notes bibliogr. IndexesLangues : Français (fre) Néerlandais (nla) Catégories : Droit -- Belgique -- Colonies ; Droit -- Congo (République démocratique) Index. décimale : 349.675 Note de contenu : 1. Matières civiles, commerciales, pénales. Mis à jour au 31 décembre 1959. 1960
2. Organisation administrative et judiciaire. Mis à jour au 31 janvier 1960. 1960
3. Matières sociales et économiques. Mis à jour au 31 mars 1959. 1959Codes et lois du Congo Belge : contenant toutes les dispositions legislatives et reglementaires en vigeur et les mesures provinciales les plus usuelles, annotees d'apres leur concordance avec la legislation belge, les travaux preparatoires, les circ, 2. Organisation administrative et judiciaire [texte imprimé] / Piron, Pierre, Editeur scientifique ; Devos, Jacques, Editeur scientifique ; Octave Louwers (1878-1959), Auteur ; Strouvens, Léon, Auteur ; de Schryver, August Edmond (1898-1991), Préfacier, etc. ; Neven, E.T.J.M., Auteur ; Staes, Antoine, Auteur . - 8e éd . - Bruxelles (Belgique) : Ferdinand Larcier : Léopoldville (Kinshasa) (Congo (République démocratique)) : Codes et lois du Congo belge, 1959 . - ; 26 cm.
Codes Louwers-Strouvens, 8e éd.
Notes bibliogr. Indexes
Langues : Français (fre) Néerlandais (nla)
Catégories : Droit -- Belgique -- Colonies ; Droit -- Congo (République démocratique) Index. décimale : 349.675 Note de contenu : 1. Matières civiles, commerciales, pénales. Mis à jour au 31 décembre 1959. 1960
2. Organisation administrative et judiciaire. Mis à jour au 31 janvier 1960. 1960
3. Matières sociales et économiques. Mis à jour au 31 mars 1959. 1959Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C479 349.675 PIRO C Livre CERDAC Libre Accès Disponible
Titre de série : Codes et lois du Congo Belge : contenant toutes les dispositions legislatives et reglementaires en vigeur et les mesures provinciales les plus usuelles, annotees d'apres leur concordance avec la legislation belge, les travaux preparatoires, les circ, 3 Titre : Matières sociales et économiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Piron, Pierre, Editeur scientifique ; Devos, Jacques, Editeur scientifique ; de Schryver, August Edmond (1898-1991), Préfacier, etc. Mention d'édition : 8e éd Editeur : Bruxelles [Belgique] : Ferdinand Larcier Année de publication : 1959 Autre Editeur : Léopoldville (Kinshasa) [Congo (République démocratique)] : Codes et lois du Congo belge Importance : viii, 834 p. Format : 26 cm Note générale : 2e éd. bilingue.
IndexLangues : Français (fre) Néerlandais (nla) Catégories : Droit -- Belgique -- Colonies ; Droit -- Congo (République démocratique) Index. décimale : 349.675 Note de contenu : Mis à jour au 31 décembre 1959. 1960
Mis à jour au 31 janvier 1960. 1960
1. Matières civiles, commerciales, pénales
2. Organisation administrative et judiciaire
3. Matières sociales et économiques. Mis à jour au 31 mars 1959. 1959Codes et lois du Congo Belge : contenant toutes les dispositions legislatives et reglementaires en vigeur et les mesures provinciales les plus usuelles, annotees d'apres leur concordance avec la legislation belge, les travaux preparatoires, les circ, 3. Matières sociales et économiques [texte imprimé] / Piron, Pierre, Editeur scientifique ; Devos, Jacques, Editeur scientifique ; de Schryver, August Edmond (1898-1991), Préfacier, etc. . - 8e éd . - Bruxelles (Belgique) : Ferdinand Larcier : Léopoldville (Kinshasa) (Congo (République démocratique)) : Codes et lois du Congo belge, 1959 . - viii, 834 p. ; 26 cm.
2e éd. bilingue.
Index
Langues : Français (fre) Néerlandais (nla)
Catégories : Droit -- Belgique -- Colonies ; Droit -- Congo (République démocratique) Index. décimale : 349.675 Note de contenu : Mis à jour au 31 décembre 1959. 1960
Mis à jour au 31 janvier 1960. 1960
1. Matières civiles, commerciales, pénales
2. Organisation administrative et judiciaire
3. Matières sociales et économiques. Mis à jour au 31 mars 1959. 1959Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C482 349.675 PIRO C (1959) 3 Livre CERDAC Libre Accès Disponible
Titre : Le Pouvoir réglementaire en droit public colonial belge Type de document : texte imprimé Auteurs : André Durieux, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Institut Royal Colonial Belge (IRCB) Année de publication : 1952 Collection : Mémoires in-4° Sous-collection : Sciences morales et politiques num. t.29, fasc.1 Importance : 93 p. Format : 20 cm Langues : Français (fre) Catégories : Droit -- Belgique -- Colonies ; Police -- Pouvoirs -- Colonies -- Belgique ; Pouvoir exécutif -- Colonies -- Belgique Index. décimale : 342.6 Le Pouvoir réglementaire en droit public colonial belge [texte imprimé] / André Durieux, Auteur . - Bruxelles (Belgique) : Institut Royal Colonial Belge (IRCB), 1952 . - 93 p. ; 20 cm. - (Mémoires in-4°. Sciences morales et politiques; t.29, fasc.1) .
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit -- Belgique -- Colonies ; Police -- Pouvoirs -- Colonies -- Belgique ; Pouvoir exécutif -- Colonies -- Belgique Index. décimale : 342.6 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C469 342.6 DURI P Livre CERDAC Libre Accès Disponible
