Code BAC 1 / Charles-Hubert Born ; Nathalie Dandoy ; Jean-Louis Van Boxstael ; Marc Van Overstraeten

Public ISBD Titre : Code BAC 1 : L'essentiel du droit 2020-2021 Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles-Hubert Born, Auteur ; Nathalie Dandoy, Auteur ; Jean-Louis Van Boxstael, Auteur ; Marc Van Overstraeten, Auteur Mention d'édition : A? jour au 1er août 2020 Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : c2020 Collection : Codes essentiels Larcier, ISSN 2294-1177 Importance : 1330 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-2410-9 Langues : Français (fre) Catégories : Droit -- Codes -- Belgique Index. décimale : 346.07 Résumé : Le code BAC 1 sert de base à l?enseignement du droit en première année de baccalauréat à l'Université catholique de Louvain. Il est assez complet pour intéresser aussi les étudiants des années supérieures, leurs enseignants et les praticiens du droit eux-mêmes. Le code est à jour au 1er août 2020 Code BAC 1 : L'essentiel du droit 2020-2021 [texte imprimé] / Charles-Hubert Born, Auteur ; Nathalie Dandoy, Auteur ; Jean-Louis Van Boxstael, Auteur ; Marc Van Overstraeten, Auteur  . -  A? jour au 1er août 2020 . - Bruxelles (Rue des Minimes 39, 1000, Belgique) : Larcier, c2020 . - 1330 p.. - (Codes essentiels Larcier, ISSN 2294-1177) . ISBN : 978-2-8079-2410-9 Langues : Français (fre) Catégories : Droit -- Codes -- Belgique Index. décimale : 346.07 Résumé : Le code BAC 1 sert de base à l?enseignement du droit en première année de baccalauréat à l'Université catholique de Louvain. Il est assez complet pour intéresser aussi les étudiants des années supérieures, leurs enseignants et les praticiens du droit eux-mêmes. Le code est à jour au 1er août 2020

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Code de base, 2013-2014, 2. Le code pour l'étudiant en droit / Pierre Vandernoot

Public ISBD Titre de série : Code de base, 2013-2014, 2 Titre : Le code pour l'étudiant en droit : droit commerciale et économique, droit intellectuel et droit fiscal Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Vandernoot, Auteur Editeur : Waterloo [Belgique] : Wolters-Kluwer Année de publication : 2013 Importance : VIL.D. 3138 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 9789046550151 (2) Langues : Français (fre) Catégories : Droit commercial -- Belgique -- Codes ; Droit fiscal -- Belgique -- Codes ; Droit international ; Droit social -- Belgique -- Codes ; Procédure (Droit) -- Belgique -- Codes ; Propriété intellectuelle -- Belgique Index. décimale : 346.07 Code de base, 2013-2014, 2. Le code pour l'étudiant en droit : droit commerciale et économique, droit intellectuel et droit fiscal [texte imprimé] / Pierre Vandernoot, Auteur . - Waterloo (Belgique) : Wolters-Kluwer, 2013 . - VIL.D. 3138 p. ; 24 cm. ISSN : 9789046550151 (2) Langues : Français (fre) Catégories : Droit commercial -- Belgique -- Codes ; Droit fiscal -- Belgique -- Codes ; Droit international ; Droit social -- Belgique -- Codes ; Procédure (Droit) -- Belgique -- Codes ; Propriété intellectuelle -- Belgique Index. décimale : 346.07

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Code de commerce / France

Public ISBD Titre : Code de commerce Type de document : texte imprimé Auteurs : France, ; Nicolas Rontchevsky, ; Éric Chevrier, ; Pascal Pisoni, Mention d'édition : 110e éd Editeur : Paris - France : Dalloz Année de publication : c2014 Collection : Petits codes Dalloz, ISSN 0768-1860. Importance : 1 vol. (XLVIII-3562-42 p.) Format : 20 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-13792-3 Prix : 59 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Commerce -- Réglementation -- Codes -- France ; Droit commercial -- Codes -- France Index. décimale : 346.07 Résumé : La 4e de couv. précise : "... à jour de la loi du 18 juin 2014 relative l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises, la loi du 29 mars 2014, visant à reconquérir l'autonomie réelle, la loi du 17 mars 2014 sur la consommation, l'ordonnance du 12 mars 2014 réformant les procédures collectives et en addendum le décret d'application du 4 juin 2014" et "le code est enrichi de références bibliographiques et d'annotations de jurisprudence..." Code de commerce [texte imprimé] / France, ; Nicolas Rontchevsky, ; Éric Chevrier, ; Pascal Pisoni,  . -  110e éd . - Paris - France (Paris - France) : Dalloz, c2014 . - 1 vol. (XLVIII-3562-42 p.) ; 20 cm.. - (Petits codes Dalloz, ISSN 0768-1860.) . ISBN : 978-2-247-13792-3 : 59 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Commerce -- Réglementation -- Codes -- France ; Droit commercial -- Codes -- France Index. décimale : 346.07 Résumé : La 4e de couv. précise : "... à jour de la loi du 18 juin 2014 relative l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises, la loi du 29 mars 2014, visant à reconquérir l'autonomie réelle, la loi du 17 mars 2014 sur la consommation, l'ordonnance du 12 mars 2014 réformant les procédures collectives et en addendum le décret d'application du 4 juin 2014" et "le code est enrichi de références bibliographiques et d'annotations de jurisprudence..."

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Traité de droit commercial, 1. Actes de commerce - baux commerciaux - propritété industrielle - concurrence - sociétés commerciales / Georges Ripert

Public ISBD Titre de série : Traité de droit commercial, 1 Titre : Actes de commerce - baux commerciaux - propritété industrielle - concurrence - sociétés commerciales Type de document : texte imprimé Auteurs : Georges Ripert (1880-1958), Auteur ; René Roblot (1913-1992), Auteur ; Michel Germain (1946-....), Collaborateur ; Louis Vogel, Collaborateur Mention d'édition : 17e éd. Editeur : Paris [France] : LGDJ Année de publication : 1998 Importance : X-1598 p. Format : 23 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-01733-4 Prix : 300 F Langues : Français (fre) Catégories : Droit commercial -- Manuels d'enseignement supérieur -- France Index. décimale : 346.07 Traité de droit commercial, 1. Actes de commerce - baux commerciaux - propritété industrielle - concurrence - sociétés commerciales [texte imprimé] / Georges Ripert (1880-1958), Auteur ; René Roblot (1913-1992), Auteur ; Michel Germain (1946-....), Collaborateur ; Louis Vogel, Collaborateur  . -  17e éd. . - Paris (France) : LGDJ, 1998 . - X-1598 p. ; 23 cm. ISBN : 978-2-275-01733-4 : 300 F Langues : Français (fre) Catégories : Droit commercial -- Manuels d'enseignement supérieur -- France Index. décimale : 346.07

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