| Titre : |
Actualités en droit des assurances |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Nathalie De Wulff, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Aline Charlier, Collaborateur ; Bernard Dewit, Collaborateur ; Dominique Fairon, Collaborateur ; Marc Snoeck, Collaborateur ; Catherine Van Gheluwe, Collaborateur ; Christophe Verdure, Collaborateur |
| Editeur : |
Bruxelles [Belgique] : Larcier |
| Année de publication : |
2017 |
| Collection : |
UB3 num. 67 |
| Importance : |
171 p. |
| Format : |
24 cm |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-8079-0255-8 |
| Note générale : |
"UB3 est un cycle de 6 conférences par année, organisé par le barreau de Bruxelles et les facultés de droit de l'Université libre de Bruxelles et de l'Université Saint-Louis-Bruxelles.". -- P. 4 de la couv.
Réf. bibliogr. |
| Langues : |
Français (fre) |
| Catégories : |
Assurance -- Droit -- Belgique -- 1990-.... -- Actes de congrès. ; Assurance -- Droit -- Belgique -- Actes de Congrès ; Assurance -- Droit iinternational ; Assurance de responsabilité civile -- Belgique -- Actes de congrès
|
| Index. décimale : |
346.08 |
| Résumé : |
La matière des assurances ne cesse d'évoluer. Cet ouvrage a pour objectif d'apporter aux praticiens un regard actualisé sur certaines d'entre elles. L'assurance incendie constitue l'une des assurances légalement non obligatoire les plus souscrites. Année après année, elle continue pourtant à susciter un contentieux nourri. Une clarification de certaines problématiques et les principales avancées de la jurisprudence récente seront soulignées. L'assurance RC vie privée est discrète en doctrine car elle n'a pas été soumise, récemment, à des modifications. Cela dit, des éléments importants méritent d'être revus, comme l'intervention et le recours de l'assureur en cas de commission de faits intentionnels par des mineurs et d'autres méritent d'être découverts, comme les tendances jurisprudentielles actuelles et le champ d'application de cette assurance, élargi malgré lui par l'emploi des nouveaux modes de déplacement et par l'utilisation des drones dans la sphère récréative familiale. L'assurance Indélicatesse souscrite par certaines organisations professionnelles est destinée à garantir le patrimoine de la victime d'un tel fait contre le risque d'insolvabilité de l'auteur. L'analyse de la nature de cette police est assez méconnue alors qu'elle mérite toute notre attention. Après un regard théorique sur ce produit d'assurance, l'auteur en déduira les conséquences pratiques tant pour les assureurs que pour les victimes`-- Résumé de l'éd |
Actualités en droit des assurances [texte imprimé] / Nathalie De Wulff, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Aline Charlier, Collaborateur ; Bernard Dewit, Collaborateur ; Dominique Fairon, Collaborateur ; Marc Snoeck, Collaborateur ; Catherine Van Gheluwe, Collaborateur ; Christophe Verdure, Collaborateur . - Bruxelles (Rue des Minimes 39, 1000, Belgique) : Larcier, 2017 . - 171 p. ; 24 cm. - ( UB3; 67) . ISBN : 978-2-8079-0255-8 "UB3 est un cycle de 6 conférences par année, organisé par le barreau de Bruxelles et les facultés de droit de l'Université libre de Bruxelles et de l'Université Saint-Louis-Bruxelles.". -- P. 4 de la couv.
Réf. bibliogr. Langues : Français ( fre)
| Catégories : |
Assurance -- Droit -- Belgique -- 1990-.... -- Actes de congrès. ; Assurance -- Droit -- Belgique -- Actes de Congrès ; Assurance -- Droit iinternational ; Assurance de responsabilité civile -- Belgique -- Actes de congrès
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| Index. décimale : |
346.08 |
| Résumé : |
La matière des assurances ne cesse d'évoluer. Cet ouvrage a pour objectif d'apporter aux praticiens un regard actualisé sur certaines d'entre elles. L'assurance incendie constitue l'une des assurances légalement non obligatoire les plus souscrites. Année après année, elle continue pourtant à susciter un contentieux nourri. Une clarification de certaines problématiques et les principales avancées de la jurisprudence récente seront soulignées. L'assurance RC vie privée est discrète en doctrine car elle n'a pas été soumise, récemment, à des modifications. Cela dit, des éléments importants méritent d'être revus, comme l'intervention et le recours de l'assureur en cas de commission de faits intentionnels par des mineurs et d'autres méritent d'être découverts, comme les tendances jurisprudentielles actuelles et le champ d'application de cette assurance, élargi malgré lui par l'emploi des nouveaux modes de déplacement et par l'utilisation des drones dans la sphère récréative familiale. L'assurance Indélicatesse souscrite par certaines organisations professionnelles est destinée à garantir le patrimoine de la victime d'un tel fait contre le risque d'insolvabilité de l'auteur. L'analyse de la nature de cette police est assez méconnue alors qu'elle mérite toute notre attention. Après un regard théorique sur ce produit d'assurance, l'auteur en déduira les conséquences pratiques tant pour les assureurs que pour les victimes`-- Résumé de l'éd |
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