| Titre : |
Droit judiciaire |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Alphonse Kohl, Editeur scientifique ; Block, Guy, Editeur scientifique |
| Mention d'édition : |
16e éd., à jour au 1er juillet 2020 |
| Editeur : |
Bruxelles [Belgique] : Larcier |
| Année de publication : |
c2020 |
| Collection : |
Codes essentiels Larcier, ISSN 2294-1177 |
| Importance : |
1 vol. (XV-1254 p.) |
| Format : |
24 cm |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-8079-2364-5 |
| Note générale : |
Réf. bibliogr. Index |
| Langues : |
Français (fre) |
| Catégories : |
Juges -- Belgique ; Justice -- Administration -- Belgique -- Codes ; Lois et codes -- Belgiques ; Procédure (Droit européen) ; Procédure civile (Droit international) ; Procédure civile -- Codes -- Belgique ; Tribunaux -- Belgique
|
| Index. décimale : |
347.405 02632 |
| Résumé : |
Ce recueil reprend les principaux textes de procédure applicables devant les juridictions civiles.Il contient le Code judiciaire – avec une référence aux arrêts de la Cour constitutionnelle – ainsi que les textes de droit européen et les conventions internationales les plus usuels en procédure civile. Une avant-dernière partie regroupe certaines dispositions intéressant la procédure civile mais contenues dans des textes particuliers (lois, décrets, arrêtés royaux, etc.) dont l'objet essentiel est étranger au droit judiciaire. Enfin, une dernière partie est consacrée aux mesures prises dans le cadre de la lutte contre le virus Covid-19.Ce recueil est destiné aux praticiens du droit (magistrats, avocats, greffiers, huissiers, etc.), aux enseignants et étudiants ainsi qu'aux juristes confrontés aux procédures civiles. -- Éd |
Droit judiciaire [texte imprimé] / Alphonse Kohl, Editeur scientifique ; Block, Guy, Editeur scientifique . - 16e éd., à jour au 1er juillet 2020 . - Bruxelles (Rue des Minimes 39, 1000, Belgique) : Larcier, c2020 . - 1 vol. (XV-1254 p.) ; 24 cm. - ( Codes essentiels Larcier, ISSN 2294-1177) . ISBN : 978-2-8079-2364-5 Réf. bibliogr. Index Langues : Français ( fre)
| Catégories : |
Juges -- Belgique ; Justice -- Administration -- Belgique -- Codes ; Lois et codes -- Belgiques ; Procédure (Droit européen) ; Procédure civile (Droit international) ; Procédure civile -- Codes -- Belgique ; Tribunaux -- Belgique
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| Index. décimale : |
347.405 02632 |
| Résumé : |
Ce recueil reprend les principaux textes de procédure applicables devant les juridictions civiles.Il contient le Code judiciaire – avec une référence aux arrêts de la Cour constitutionnelle – ainsi que les textes de droit européen et les conventions internationales les plus usuels en procédure civile. Une avant-dernière partie regroupe certaines dispositions intéressant la procédure civile mais contenues dans des textes particuliers (lois, décrets, arrêtés royaux, etc.) dont l'objet essentiel est étranger au droit judiciaire. Enfin, une dernière partie est consacrée aux mesures prises dans le cadre de la lutte contre le virus Covid-19.Ce recueil est destiné aux praticiens du droit (magistrats, avocats, greffiers, huissiers, etc.), aux enseignants et étudiants ainsi qu'aux juristes confrontés aux procédures civiles. -- Éd |
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