Conflits fonciers au Congo belge / Honoré Vinck

Public ISBD Titre : Conflits fonciers au Congo belge : opinions congolaises ; texte intégral d'une enquête de 1954 Type de document : texte imprimé Auteurs : Honoré Vinck Editeur : Bruxelles - Belgique : Académie royale des Sciences de l'Outre-mer (ARSOM) Année de publication : 2011 Collection : Fontes Historiae Africanae Importance : 1 vol. (486 p.) Présentation : ill., cartes, fac-sim. Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-90-75652-48-2 Note générale : Bibliogr. p. [167]-177. Notes bibliogr. Langues : Français (fre) Catégories : Propriété foncière -- Congo (République démocratique) ; Propriété foncière -- Droit -- Congo (République démocratique) Index. décimale : 967.5102 Conflits fonciers au Congo belge : opinions congolaises ; texte intégral d'une enquête de 1954 [texte imprimé] / Honoré Vinck . - Bruxelles - Belgique (Brusselles - Belgique) : Académie royale des Sciences de l'Outre-mer (ARSOM), 2011 . - 1 vol. (486 p.) : ill., cartes, fac-sim. ; 25 cm. - (Fontes Historiae Africanae) . ISBN : 978-90-75652-48-2 Bibliogr. p. [167]-177. Notes bibliogr. Langues : Français (fre) Catégories : Propriété foncière -- Congo (République démocratique) ; Propriété foncière -- Droit -- Congo (République démocratique) Index. décimale : 967.5102

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Le droit minier congolais à l'épreuve des droits foncier et forestier / Adolphe Bambi Kabashi

Public ISBD Titre : Le droit minier congolais à l'épreuve des droits foncier et forestier Type de document : texte imprimé Auteurs : Adolphe Bambi Kabashi, Auteur Editeur : Paris - France : Harmattan Année de publication : c2012 Collection : Comptes rendus, ISSN 1960-3096 Importance : 1 vol. (248 p.) Présentation : couv. ill. en coul. Format : 24 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-296-96642-0 Prix : 26 EUR Note générale : Notice réd. d'après la couv. Bibliogr., p. 233-242 Langues : Français (fre) Catégories : Droit forestier -- Congo (République démocratique) ; Droit minier -- Congo (République démocratique) ; Propriété foncière -- Droit -- Congo (République démocratique) Index. décimale : 343.607 72 Note de contenu : Introduction -- Les régimes minier, foncier et forestier et leurs spécificités -- Difficultés de coexistence entre le régime minier, le régime foncier et le régime forestier -- Conclusion -- Postface au delà de l'abondance de richesses et des textes Le droit minier congolais à l'épreuve des droits foncier et forestier [texte imprimé] / Adolphe Bambi Kabashi, Auteur . - Paris - France (Paris - France) : Harmattan, c2012 . - 1 vol. (248 p.) : couv. ill. en coul. ; 24 cm.. - (Comptes rendus, ISSN 1960-3096) . ISBN : 978-2-296-96642-0 : 26 EUR Notice réd. d'après la couv. Bibliogr., p. 233-242 Langues : Français (fre) Catégories : Droit forestier -- Congo (République démocratique) ; Droit minier -- Congo (République démocratique) ; Propriété foncière -- Droit -- Congo (République démocratique) Index. décimale : 343.607 72 Note de contenu : Introduction -- Les régimes minier, foncier et forestier et leurs spécificités -- Difficultés de coexistence entre le régime minier, le régime foncier et le régime forestier -- Conclusion -- Postface au delà de l'abondance de richesses et des textes

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La gestion foncière rurale au Zaïre / Sévérin Mugangu Matabaro

Public ISBD Titre : La gestion foncière rurale au Zaïre : Réformes juridiques et pratiques foncières locales. Cas du Bushi Type de document : texte imprimé Auteurs : Sévérin Mugangu Matabaro ; Université catholique de Louvain Chaire du monde africain (Belgique) Editeur : Louvain-la-Neuve (Belgique) : Bruylant-Academia Année de publication : 1997 Importance : 341 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7384-5581-9 Note générale : En haut de la page de titre : Université Catholique de Louvain, Département des sciences de la population et du développement, Institut d'études du développement. Notes bibliogr. p. 327-336 Langues : Français (fre) Catégories : Droit rural -- Congo (République démocratique) ; Propriété foncière -- Congo (République démocratique) ; Propriété foncière -- Droit -- Congo (République démocratique) ; Sol, Utilisation agricole -- Planification -- Congo (République démocratique) -- Bushi (Région) ; Sol, Utilisation agricole du -- Congo (République démocratique) ; Sol, Utilisation du -- Planification -- Congo (République démocratique) -- Bushi (Région) Index. décimale : 343.670 76 La gestion foncière rurale au Zaïre : Réformes juridiques et pratiques foncières locales. Cas du Bushi [texte imprimé] / Sévérin Mugangu Matabaro ; Université catholique de Louvain Chaire du monde africain (Belgique) . - Louvain-la-Neuve (Belgique) (Louvain-la-Neuve (Belgique)) : Bruylant-Academia, 1997 . - 341 p. ; 24 cm. ISBN : 978-2-7384-5581-9 En haut de la page de titre : Université Catholique de Louvain, Département des sciences de la population et du développement, Institut d'études du développement. Notes bibliogr. p. 327-336 Langues : Français (fre) Catégories : Droit rural -- Congo (République démocratique) ; Propriété foncière -- Congo (République démocratique) ; Propriété foncière -- Droit -- Congo (République démocratique) ; Sol, Utilisation agricole -- Planification -- Congo (République démocratique) -- Bushi (Région) ; Sol, Utilisation agricole du -- Congo (République démocratique) ; Sol, Utilisation du -- Planification -- Congo (République démocratique) -- Bushi (Région) Index. décimale : 343.670 76

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Grandes lignes du régime des terres du Congo belge et du Ruanda-Urundi et leurs applications, 1940-1946 / Heyse, Theodore Jules Joseph Marie (1884-1963)

Public ISBD Titre : Grandes lignes du régime des terres du Congo belge et du Ruanda-Urundi et leurs applications, 1940-1946 Type de document : texte imprimé Auteurs : Heyse, Theodore Jules Joseph Marie (1884-1963), Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Institut Royal Colonial Belge (IRCB) Année de publication : [1947] Collection : Mémoires in-8° Sous-collection : Sciences morales et politiques num. t.15, fasc.1 Importance : 191 p. Format : 25 cm Langues : Français (fre) Catégories : Concessions de terres -- Droit -- Burundi ; Concessions de terres -- Droit -- Congo (République démocratique) ; Concessions de terres -- Droit -- Rwanda ; Propriété foncière -- Bibliographie -- Burundi ; Propriété foncière -- Bibliographie -- Congo (République démocratique) ; Propriété foncière -- Bibliographie -- Rwanda ; Propriété foncière -- Droit -- Burundi ; Propriété foncière -- Droit -- Congo (République démocratique) ; Propriété foncière -- Droit -- Rwanda Index. décimale : 333.3209675 Grandes lignes du régime des terres du Congo belge et du Ruanda-Urundi et leurs applications, 1940-1946 [texte imprimé] / Heyse, Theodore Jules Joseph Marie (1884-1963), Auteur . - Bruxelles (Belgique) : Institut Royal Colonial Belge (IRCB), [1947] . - 191 p. ; 25 cm. - (Mémoires in-8°. Sciences morales et politiques; t.15, fasc.1) . Langues : Français (fre) Catégories : Concessions de terres -- Droit -- Burundi ; Concessions de terres -- Droit -- Congo (République démocratique) ; Concessions de terres -- Droit -- Rwanda ; Propriété foncière -- Bibliographie -- Burundi ; Propriété foncière -- Bibliographie -- Congo (République démocratique) ; Propriété foncière -- Bibliographie -- Rwanda ; Propriété foncière -- Droit -- Burundi ; Propriété foncière -- Droit -- Congo (République démocratique) ; Propriété foncière -- Droit -- Rwanda Index. décimale : 333.3209675

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Pluralisme juridique et règlement des conflits fonciers en République Démocratique du Congo / Richard Mulendevu Mukokobya

Public ISBD Titre : Pluralisme juridique et règlement des conflits fonciers en République Démocratique du Congo Type de document : texte imprimé Auteurs : Richard Mulendevu Mukokobya Editeur : Paris - France : Harmattan Année de publication : 2013 Importance : 319 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-296-99829-2 Langues : Français (fre) Catégories : Droit -- Mobilité -- Congo (République démocratique) ; Pluralisme juridique -- Congo (République démocratique) ; Propriété foncière -- Droit -- Congo (République démocratique) Index. décimale : 346 Résumé : Pluralisme juridique et règlement des conflits fonciers en République Démocratique du Congo [texte imprimé] / Richard Mulendevu Mukokobya . - Paris - France (Paris - France) : Harmattan, 2013 . - 319 p. ; 24 cm. ISBN : 978-2-296-99829-2 Langues : Français (fre) Catégories : Droit -- Mobilité -- Congo (République démocratique) ; Pluralisme juridique -- Congo (République démocratique) ; Propriété foncière -- Droit -- Congo (République démocratique) Index. décimale : 346 Résumé :

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Le règlement des conflits fonciers régis par la coutume en droit conglais / Noël Kilomba Ngozi Mala

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Théorie générale des biens et théorie spéciale des droits réels fonciers et immobiliers congolais, Tome 1. Précis de droit civil des biens / Vincent Kangulumba Mbambi

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