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Titre : Droit administratif Type de document : texte imprimé Auteurs : David Renders, Auteur ; Belgique, Auteur ; Andrzej Trybulowski, Collaborateur Mention d'édition : 11e éd. à jour au 15 décembre 2019 Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : c2020 Collection : Codes essentiels Larcier, ISSN 2294-1177 Importance : xxiv, 1023 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-1945-7 Note générale : Réf. bibliogr Langues : Français (fre) Catégories : Droit administratif -- Belgique -- Codes ; Lois et codes -- Belgiques Index. décimale : 342.493 002632 Droit administratif [texte imprimé] / David Renders, Auteur ; Belgique, Auteur ; Andrzej Trybulowski, Collaborateur . - 11e éd. à jour au 15 décembre 2019 . - Bruxelles (Rue des Minimes 39, 1000, Belgique) : Larcier, c2020 . - xxiv, 1023 p. ; 24 cm. - (Codes essentiels Larcier, ISSN 2294-1177) .
ISBN : 978-2-8079-1945-7
Réf. bibliogr
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit administratif -- Belgique -- Codes ; Lois et codes -- Belgiques Index. décimale : 342.493 002632 Exemplaires
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Titre : Droit civil Type de document : texte imprimé Auteurs : Belgique, Auteur ; Paul Alain Foriers, Auteur ; Michèle Grégoire (1960-....), Auteur ; Benoît Kohl, Auteur Mention d'édition : Nouvelle éd. revue et enrichie, 2020, à jour au 1er août 2020 Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2020 Collection : Codes essentiels Larcier, ISSN 2294-1177 Importance : 1000 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-2357-7 Note générale : Index chronologique Langues : Français (fre) Catégories : Droit civil -- Belgique -- Codes Index. décimale : 342.493 002632 Résumé : Cette nouvelle édition, revue et enrichie, regroupe le Code civil de 1804 ainsi que toutes les matières civiles telles que celles relatives aux baux, à l'identité de la personne, aux paiements, aux droits de la personnalité, au fèglement collectif de dettes, aux régimes matrimoniaux et successions ou encore à la vente. Ces textes sont coordonnés et mis à jour au regard des dispositions publiées au Moniteur belge jusqu'au 1er septembre 2020. Cette édition inclut le Livre 3 'Les biens' et le Livre 8 'La preuve' du (nouveau) Code civil, introduits respectivement par les lois du 4 février 2020 et du 13 avril 2019. Le Livre 3 entrera en vigueur le 1er septembre 2021 et le Livre 8, le 1er novembre 2020. Dans le domaine des personnes, des biens, de la propriété, des contrats ou des obligations, le lecteur disposera d'un ouvrage pratique, maniable et actuel, outil indispensable à l'apprentissage et à l'application du droit civil Droit civil [texte imprimé] / Belgique, Auteur ; Paul Alain Foriers, Auteur ; Michèle Grégoire (1960-....), Auteur ; Benoît Kohl, Auteur . - Nouvelle éd. revue et enrichie, 2020, à jour au 1er août 2020 . - Bruxelles (Rue des Minimes 39, 1000, Belgique) : Larcier, 2020 . - 1000 p.. - (Codes essentiels Larcier, ISSN 2294-1177) .
ISBN : 978-2-8079-2357-7
Index chronologique
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit civil -- Belgique -- Codes Index. décimale : 342.493 002632 Résumé : Cette nouvelle édition, revue et enrichie, regroupe le Code civil de 1804 ainsi que toutes les matières civiles telles que celles relatives aux baux, à l'identité de la personne, aux paiements, aux droits de la personnalité, au fèglement collectif de dettes, aux régimes matrimoniaux et successions ou encore à la vente. Ces textes sont coordonnés et mis à jour au regard des dispositions publiées au Moniteur belge jusqu'au 1er septembre 2020. Cette édition inclut le Livre 3 'Les biens' et le Livre 8 'La preuve' du (nouveau) Code civil, introduits respectivement par les lois du 4 février 2020 et du 13 avril 2019. Le Livre 3 entrera en vigueur le 1er septembre 2021 et le Livre 8, le 1er novembre 2020. Dans le domaine des personnes, des biens, de la propriété, des contrats ou des obligations, le lecteur disposera d'un ouvrage pratique, maniable et actuel, outil indispensable à l'apprentissage et à l'application du droit civil Exemplaires
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Titre : Droit constitutionnel Type de document : texte imprimé Auteurs : Belgique, Auteur ; Anne-Emmanuelle Bourgeaux, Auteur Mention d'édition : [Éd.] à jour au 1er septembre 2019 Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : c2020 Collection : Codes essentiels Larcier, ISSN 2294-1177 Importance : 1142 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-2359-1 Langues : Français (fre) Catégories : Driut constitutionnel -- Belgique -- Codes Index. décimale : 342.493 002632 Résumé : À l'heure où le paysage institutionnel belge semble de plus en plus flou, le présent recueil de textes se veut une première clé de lecture. En regroupant les principaux actes législatifs à l'origine de notre structure fédérale, il permet à tout lecteur de retrouver les fondements de notre système. Outre les dispositions incontournables de droit constitutionnel, telles que la Constitution, les lois de réformes institutionnelles, le code électoral, s'y retrouvent également les textes relatifs aux communautés et aux régions, aux provinces, aux communes, ainsi qu'au Conseil d'État et à la Cour constitutionnelle. Ces textes de base en matière constitutionnelle sont coordonnés et mis à jour au regard des dispositions publiées au Moniteur belge jusqu'au 1er septembre 2020. Avec ce recueil, la répartition des compeétences entre les différents niveaux de pouvoirs, les subtilités relatives aux groupes linguistiques, les fonctions du Roi, de la Chambre, du Sénat, du Gouvernement, et des différentes entités fédérées ainsi que toutes les particularités de notre pays, n'auront plus de secret pour le lecteur -- Éd Droit constitutionnel [texte imprimé] / Belgique, Auteur ; Anne-Emmanuelle Bourgeaux, Auteur . - [Éd.] à jour au 1er septembre 2019 . - Bruxelles (Rue des Minimes 39, 1000, Belgique) : Larcier, c2020 . - 1142 p. ; 24 cm. - (Codes essentiels Larcier, ISSN 2294-1177) .
ISBN : 978-2-8079-2359-1
Langues : Français (fre)
Catégories : Driut constitutionnel -- Belgique -- Codes Index. décimale : 342.493 002632 Résumé : À l'heure où le paysage institutionnel belge semble de plus en plus flou, le présent recueil de textes se veut une première clé de lecture. En regroupant les principaux actes législatifs à l'origine de notre structure fédérale, il permet à tout lecteur de retrouver les fondements de notre système. Outre les dispositions incontournables de droit constitutionnel, telles que la Constitution, les lois de réformes institutionnelles, le code électoral, s'y retrouvent également les textes relatifs aux communautés et aux régions, aux provinces, aux communes, ainsi qu'au Conseil d'État et à la Cour constitutionnelle. Ces textes de base en matière constitutionnelle sont coordonnés et mis à jour au regard des dispositions publiées au Moniteur belge jusqu'au 1er septembre 2020. Avec ce recueil, la répartition des compeétences entre les différents niveaux de pouvoirs, les subtilités relatives aux groupes linguistiques, les fonctions du Roi, de la Chambre, du Sénat, du Gouvernement, et des différentes entités fédérées ainsi que toutes les particularités de notre pays, n'auront plus de secret pour le lecteur -- Éd Exemplaires
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