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Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la rechercheBulletin des arrêts de la Cour de cassation / France, Ministère de la coopération (Paris, France)
Titre : Bulletin des arrêts de la Cour de cassation : Chambre criminel Type de document : texte imprimé Auteurs : France Ministère de la coopération (Paris, France), Auteur Editeur : Paris [France] : Imprimerie nationale Année de publication : 1954-2007 ISBN/ISSN/EAN : 0298-7538 Note générale : Tables : décennales 1950-1979 ; quinquennales 1980/1984-
A partir du 1-1-2008, les bulletins, tables et index paraissent en ligne www.courdecassation.frLangues : Français (fre) Catégories : Droit civil -- France ; France -- Cour de cassation -- Jurisprudence -- Périodiques ; Procédure criminelle -- France Index. décimale : 345.44 BACrCa [périodique] Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique Bulletin des arrêts de la Cour de cassation : Chambre criminel [texte imprimé] / France Ministère de la coopération (Paris, France), Auteur . - Paris (Paris, France) : Imprimerie nationale, 1954-2007.
ISSN : 0298-7538
Tables : décennales 1950-1979 ; quinquennales 1980/1984-
A partir du 1-1-2008, les bulletins, tables et index paraissent en ligne www.courdecassation.fr
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit civil -- France ; France -- Cour de cassation -- Jurisprudence -- Périodiques ; Procédure criminelle -- France Index. décimale : 345.44 BACrCa
Titre : Le droit des biens Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Louis Bergel (1942-....), Auteur Mention d'édition : 1ère éd Editeur : Paris [France] : Presses universitaires de France (PUF) Année de publication : 1983 Collection : Que sais-je ?, ISSN 0768-0066 num. 2132 Importance : 127 p. Format : 17 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-038186-0 Note générale : Bibliogr. p. 127 Langues : Français (fre) Catégories : Biens (Droit) -- France ; Copropriété (Logement) ; Droit civil -- France ; Individuel ; Loi ; Meuble ; Propriété (Droit) -- France Index. décimale : 346.4404 Le droit des biens [texte imprimé] / Jean-Louis Bergel (1942-....), Auteur . - 1ère éd . - Paris (106, blvd Saint-Germain, France) : Presses universitaires de France (PUF), 1983 . - 127 p. ; 17 cm. - (Que sais-je ?, ISSN 0768-0066; 2132) .
ISBN : 978-2-13-038186-0
Bibliogr. p. 127
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Catégories : Biens (Droit) -- France ; Copropriété (Logement) ; Droit civil -- France ; Individuel ; Loi ; Meuble ; Propriété (Droit) -- France Index. décimale : 346.4404 Réservation
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Titre de série : Droit civil, [1] Titre : Les droits réels principaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Dupont Delestraint, Auteur Mention d'édition : 4e éd Editeur : Paris - France : Dalloz Année de publication : 1972 Collection : Mémentos Dalloz, ISSN 1264-0654 num. 154 Importance : 87 p. Format : 24 cm Note générale : Index Langues : Français (fre) Catégories : Droit civil -- France ; Droits réels principaux ; Propriété -- France -- Guides pratiques et mémentos Index. décimale : 347.23 Droit civil, [1]. Les droits réels principaux [texte imprimé] / Pierre Dupont Delestraint, Auteur . - 4e éd . - Paris - France (Paris - France) : Dalloz, 1972 . - 87 p. ; 24 cm. - (Mémentos Dalloz, ISSN 1264-0654; 154) .
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Titre de série : Droit civil, 3 Titre : Les obligations Type de document : texte imprimé Auteurs : François Terré (1930-....), Auteur ; Philippe Simler (1940-....), Auteur ; Yves Lequette (1946-....), Auteur Mention d'édition : 11e éd Editeur : Paris - France : Dalloz Année de publication : 2013 Collection : Précis Dalloz Sous-collection : Droit privé Importance : xi, 1594 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-13012-2 Prix : 42 € Note générale : Bibliogr. Index Langues : Français (fre) Catégories : Droit civil -- France ; Obligations (Droit) -- France ; Obligations (Droit) -- Manuels d'enseignement supérieur -- France ; Procédure (Droit) -- France ; Responsabilité (Droit) -- France Index. décimale : 346.440 2 Résumé :
ISBN : 978-2-247-13012-2 : 42 €
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Titre : Droit civil : les biens Type de document : texte imprimé Auteurs : François Terré (1930-....), Auteur ; Philippe Simler (1940-....), Auteur Mention d'édition : 9e éd Editeur : Paris - France : Dalloz Année de publication : 2014 Collection : Précis Dalloz Sous-collection : Droit privé Importance : 1 vol. (VIII-870 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-13728-2 Prix : 42 EUR Note générale : Édition précédante: 2010. Les trois premières éditions sont entrées à: Alex Weill.
Réf. bibligogr. IndexLangues : Français (fre) Catégories : Biens (Droit) -- France ; Biens immobiliers (Droit) -- France ; Droit civil -- France ; Propriété (Droit) -- France Index. décimale : 346.440 4 Droit civil : les biens [texte imprimé] / François Terré (1930-....), Auteur ; Philippe Simler (1940-....), Auteur . - 9e éd . - Paris - France (Paris - France) : Dalloz, 2014 . - 1 vol. (VIII-870 p.) ; 21 cm. - (Précis Dalloz. Droit privé) .
ISBN : 978-2-247-13728-2 : 42 EUR
Édition précédante: 2010. Les trois premières éditions sont entrées à: Alex Weill.
Réf. bibligogr. Index
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Catégories : Biens (Droit) -- France ; Biens immobiliers (Droit) -- France ; Droit civil -- France ; Propriété (Droit) -- France Index. décimale : 346.440 4 Réservation
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