Études de droit public comparé / Allan R. Brewer-Carlas

Public ISBD Titre : Études de droit public comparé Type de document : texte imprimé Auteurs : Allan R. Brewer-Carlas (1939-....), Auteur ; Académie internationale de droit comparé, Auteur ; Roland Drago, Préfacier, etc. Editeur : Bruxelles - Belgique : Bruylant Année de publication : 2001 Importance : 1182 pp. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1499-6 Note générale : Contient des textes en français et en anglais. - Ces études de droit public comparé rassemble des rapports généraux présentés aux congrès de l'Académie internationale de droit comparé, des rapports rédigés à l'occasion d'autres rencontres internationales et des cours donnés dans des universités françaises et britanniques Langues : Français (fre) Catégories : Droit public ; Droit public -- Études comparatives Index. décimale : 342 Études de droit public comparé [texte imprimé] / Allan R. Brewer-Carlas (1939-....), Auteur ; Académie internationale de droit comparé, Auteur ; Roland Drago, Préfacier, etc. . - Bruxelles - Belgique (Bruxelles - Belgique) : Bruylant, 2001 . - 1182 pp. : couv. ill. en coul. ; 24 cm. ISBN : 978-2-8027-1499-6 Contient des textes en français et en anglais. - Ces études de droit public comparé rassemble des rapports généraux présentés aux congrès de l'Académie internationale de droit comparé, des rapports rédigés à l'occasion d'autres rencontres internationales et des cours donnés dans des universités françaises et britanniques Langues : Français (fre) Catégories : Droit public ; Droit public -- Études comparatives Index. décimale : 342

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10457	342 BREW E	Livre	BUC	Libre Accès	Disponible

Histoire constitutionnelle de la France, 2. Restauration - 4e république / Maurice Jallut

Public ISBD Titre de série : Histoire constitutionnelle de la France, 2 Titre : Restauration - 4e république Type de document : texte imprimé Auteurs : Maurice Jallut, Auteur Editeur : Paris [France] : Scorpion Année de publication : 1958 Importance : 303 p. Format : 19 cm. Prix : 750 fr Note générale : Bibliogr. p. [295]-300. Langues : Français (fre) Catégories : France -- Histoire constitutionnelle -- 1814-1830 (Restauration) ; France -- Histoire constitutionnelle -- 20e siècle Index. décimale : 342 Histoire constitutionnelle de la France, 2. Restauration - 4e république [texte imprimé] / Maurice Jallut, Auteur . - Paris (France) : Scorpion, 1958 . - 303 p. ; 19 cm. 750 fr Bibliogr. p. [295]-300. Langues : Français (fre) Catégories : France -- Histoire constitutionnelle -- 1814-1830 (Restauration) ; France -- Histoire constitutionnelle -- 20e siècle Index. décimale : 342

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27042	342.44 JALl h	Livre	Biblio Interfac Kasapa	Libre Accès	Disponible

Les lois organiques des colonies : documents officiels precedees de notices historiques, 3. Colonies françaises (suite), colonies néerlandaises, Indes orientales néerlandaises, Surinam, colonies allemandes, colonie italienne de l'érythrée, État indépendant du Congo

Public ISBD Titre de série : Les lois organiques des colonies : documents officiels precedees de notices historiques, 3 Titre : Colonies françaises (suite), colonies néerlandaises, Indes orientales néerlandaises, Surinam, colonies allemandes, colonie italienne de l'érythrée, État indépendant du Congo Type de document : texte imprimé Editeur : Bruxelles [Belgique] : Institut colonial international Année de publication : 1906 Collection : Bibliotheque coloniale internationale Sous-collection : serie 8 Importance : 1 vol. (564 p.) Format : 24 cm Langues : Français (fre) Catégories : Colonies -- Administration ; Droit constitutionnel -- Colonies -- Allemagne ; Droit constitutionnel -- Colonies -- France ; Droit constitutionnel -- Colonies -- Italie ; Droit constitutionnel -- Colonies -- Pays-Bas ; Droit constitutionnel -- Colonies -- Portugal ; Droit constitutionnel -- État Indépendant du Congo Index. décimale : 342 Note de contenu : T. 1: Colonies britanniques: Australie, Nouvelle-Zélande, Victoria, Nouvelle-Galles du Sud...[etc.], 1906, 777 p. -- T. 2: Colonies françaises: Antilles et Réunion, Guyane, Inde, Sénégal...[etc.], 1906, 617 p. -- T. 3: Colonies françaises (suite), colonies néerlandaises, Indes orientales néerlandaises, Surinam, colonies allemandes, colonie italienne de l'Érythrée, État indépendant du Congo, 1906, 564 p. -- T. 4: Colonies françaises, Congo Belge, 1922. 281 p. -- T. 5: Colonies néerlandaises, colonies italiennes, colonies espagnoles, colonies portugaises 1922. 330 p. T. 6: Constitution des Indes anglaises, constitution des Indes ne?erlandaises, constitution des i?les Philippines, constitution de l'i?le de Ceylan. -- 1927. -- 475 p. Les lois organiques des colonies : documents officiels precedees de notices historiques, 3. Colonies françaises (suite), colonies néerlandaises, Indes orientales néerlandaises, Surinam, colonies allemandes, colonie italienne de l'érythrée, État indépendant du Congo [texte imprimé] . - Bruxelles (Belgique) : Institut colonial international, 1906 . - 1 vol. (564 p.) ; 24 cm. - (Bibliotheque coloniale internationale. serie 8) . Langues : Français (fre) Catégories : Colonies -- Administration ; Droit constitutionnel -- Colonies -- Allemagne ; Droit constitutionnel -- Colonies -- France ; Droit constitutionnel -- Colonies -- Italie ; Droit constitutionnel -- Colonies -- Pays-Bas ; Droit constitutionnel -- Colonies -- Portugal ; Droit constitutionnel -- État Indépendant du Congo Index. décimale : 342 Note de contenu : T. 1: Colonies britanniques: Australie, Nouvelle-Zélande, Victoria, Nouvelle-Galles du Sud...[etc.], 1906, 777 p. -- T. 2: Colonies françaises: Antilles et Réunion, Guyane, Inde, Sénégal...[etc.], 1906, 617 p. -- T. 3: Colonies françaises (suite), colonies néerlandaises, Indes orientales néerlandaises, Surinam, colonies allemandes, colonie italienne de l'Érythrée, État indépendant du Congo, 1906, 564 p. -- T. 4: Colonies françaises, Congo Belge, 1922. 281 p. -- T. 5: Colonies néerlandaises, colonies italiennes, colonies espagnoles, colonies portugaises 1922. 330 p. T. 6: Constitution des Indes anglaises, constitution des Indes ne?erlandaises, constitution des i?les Philippines, constitution de l'i?le de Ceylan. -- 1927. -- 475 p.

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C461	342 LOIS L v.3	Livre	CERDAC	Libre Accès	Disponible

Textes de droit constitutionnel

Public ISBD Titre : Textes de droit constitutionnel Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Pactet (1923-2012), Editeur scientifique Mention d'édition : 3e éd. mise à jour et complétée Editeur : Paris [France] : LGDJ Année de publication : 1994 Importance : 410 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-00412-9 Prix : 180 F Note générale : La couv. porte en plus : "droit et IEP" Langues : Français (fre) Catégories : Droit constitutionnel -- Législation ; France -- Constitutions ; France -- Histoire constitutionnelle Index. décimale : 342 Textes de droit constitutionnel [texte imprimé] / Pierre Pactet (1923-2012), Editeur scientifique  . -  3e éd. mise à jour et complétée . - Paris (France) : LGDJ, 1994 . - 410 p. ; 24 cm. ISBN : 978-2-275-00412-9 : 180 F La couv. porte en plus : "droit et IEP" Langues : Français (fre) Catégories : Droit constitutionnel -- Législation ; France -- Constitutions ; France -- Histoire constitutionnelle Index. décimale : 342

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28584	342 PAC	Livre	Droit	Libre Accès	Disponible

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