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Titre : Centres de recherche français à l'étranger, 2002 Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur Editeur : Paris [France] : Ministère des affaires étrangères (France) Année de publication : c2002 Importance : 85 p. Présentation : ill., couv. ill. en coul. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-093550-2 Note générale : Sous-titre sur la couv.c: Addis-Abeba, Amman, Bangkok, Berlin, Beyrouth, Damas, New Delhi, Göttingen, Hong-Kong, Ibadan, Istanbul, Jérusalem, Johannesburg, Khartoum, Le Caire, Lima, Mexico, Moscou, Nairobi, Oxford, Pondichéry, Prague, Rabat, Sanaa, Tachkent, Téhéran, Tokyo, Tunis Langues : Français (fre) Catégories : Centres de recherche -- À l'étranger -- Répertoires ; Centres de recherche publics -- Répertoires ; Recherche -- France -- À l'étranger ; Sciences -- Coopération internationale -- Répertoires Index. décimale : 352.740 944 Centres de recherche français à l'étranger, 2002 [texte imprimé] / France, Auteur . - Paris (France) : Ministère des affaires étrangères (France), c2002 . - 85 p. : ill., couv. ill. en coul. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-11-093550-2
Sous-titre sur la couv.c: Addis-Abeba, Amman, Bangkok, Berlin, Beyrouth, Damas, New Delhi, Göttingen, Hong-Kong, Ibadan, Istanbul, Jérusalem, Johannesburg, Khartoum, Le Caire, Lima, Mexico, Moscou, Nairobi, Oxford, Pondichéry, Prague, Rabat, Sanaa, Tachkent, Téhéran, Tokyo, Tunis
Langues : Français (fre)Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire
Titre : Code des assurances Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur ; Claude J. Berr (1936-....), Editeur scientifique ; Hubert Groutel (1935-....), Editeur scientifique Mention d'édition : 11e éd Editeur : Paris - France : Dalloz Année de publication : 2005 Collection : Codes Dalloz Importance : 1 vol. (XXXI-1167 p.) Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-06034-4 Note générale : Notes bibliogr. Index Langues : Français (fre) Catégories : Assurance -- Droit -- Codes -- France ; Assurances privées -- France -- Codes Index. décimale : 346.440 8602632 Résumé : Présente la codification officielle issue des décrets et d'un arrêté du 16 juillet 1976. Couvre l'ensemble des domaines juridiques proches du droit des assurances. Nombreux textes complémentaires : régime de la responsabilité civile, indemnisation des victimes d'accidents, régime des clauses abusives, statuts des agents généraux, usages du courtage ... Code des assurances [texte imprimé] / France, Auteur ; Claude J. Berr (1936-....), Editeur scientifique ; Hubert Groutel (1935-....), Editeur scientifique . - 11e éd . - Paris - France (Paris - France) : Dalloz, 2005 . - 1 vol. (XXXI-1167 p.) ; 20 cm. - (Codes Dalloz) .
ISBN : 978-2-247-06034-4
Notes bibliogr. Index
Langues : Français (fre)
Catégories : Assurance -- Droit -- Codes -- France ; Assurances privées -- France -- Codes Index. décimale : 346.440 8602632 Résumé : Présente la codification officielle issue des décrets et d'un arrêté du 16 juillet 1976. Couvre l'ensemble des domaines juridiques proches du droit des assurances. Nombreux textes complémentaires : régime de la responsabilité civile, indemnisation des victimes d'accidents, régime des clauses abusives, statuts des agents généraux, usages du courtage ... Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 18474 346.440 8602632 FRAN C Livre Droit Libre Accès Disponible
Titre : Code civil Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur ; Xavier Henry, Editeur scientifique ; François Jacob, Editeur scientifique ; Alice Tisserand, Editeur scientifique Mention d'édition : 100e ed Editeur : Paris - France : Dalloz Année de publication : 2001 Collection : Petits codes Dalloz, ISSN 0768-1860. Importance : XVIII-1995 p. Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-03991-3 Note générale : La couv. porte en plus : "textes, jurisprudence, annotations.
Index. AddendumLangues : Français (fre) Catégories : Droit civil -- Codes -- France Index. décimale : 346.440 02632 Code civil [texte imprimé] / France, Auteur ; Xavier Henry, Editeur scientifique ; François Jacob, Editeur scientifique ; Alice Tisserand, Editeur scientifique . - 100e ed . - Paris - France (Paris - France) : Dalloz, 2001 . - XVIII-1995 p. ; 20 cm. - (Petits codes Dalloz, ISSN 0768-1860.) .
ISBN : 978-2-247-03991-3
La couv. porte en plus : "textes, jurisprudence, annotations.
Index. Addendum
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit civil -- Codes -- France Index. décimale : 346.440 02632 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1822 346.440 02632 FRAN C Livre Biblio Interfac Kasapa Libre Accès Disponible 1823 346.440 02632 FRAN C Livre Biblio Interfac Kasapa Libre Accès Disponible 1819 346.440 02632 FRAN C Livre Droit Libre Accès Disponible
Titre : Code civil, 2001 Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur ; André Lucas (1946-....), Editeur scientifique ; Pierre Catala, Préfacier, etc. Mention d'édition : [Nouv. éd.] Editeur : Paris [France] : Litec Année de publication : 2000 Collection : Litec codes, ISSN 0248-580X Importance : XLIV-1947 p. Format : 18 cm Accompagnement : onglets autocollants ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-3222-5 Prix : 189 F28,81 EUR Note générale : Index Langues : Français (fre) Catégories : Droit civil -- Codes -- France Index. décimale : 346.440 02632 Code civil, 2001 [texte imprimé] / France, Auteur ; André Lucas (1946-....), Editeur scientifique ; Pierre Catala, Préfacier, etc. . - [Nouv. éd.] . - Paris (France) : Litec, 2000 . - XLIV-1947 p. ; 18 cm + onglets autocollants. - (Litec codes, ISSN 0248-580X) .
ISBN : 978-2-7111-3222-5 : 189 F28,81 EUR
Index
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit civil -- Codes -- France Index. décimale : 346.440 02632 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire
Titre : Code de commerce Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur ; Yves Chaput, Secrétaire Mention d'édition : 96e éd Editeur : Paris - France : Dalloz Année de publication : 2000 Collection : Codes Dalloz Importance : XV-2944-3 p. Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-03989-0 Prix : 230 F Note générale : La couv. porte en plus : "textes du code, textes complémentaires, jurisprudence, annotations".
IndexLangues : Français (fre) Catégories : Commerce -- Réglementation -- France -- Codes ; Droit commercial -- Codes -- France Index. décimale : 346.440 702632 Code de commerce [texte imprimé] / France, Auteur ; Yves Chaput, Secrétaire . - 96e éd . - Paris - France (Paris - France) : Dalloz, 2000 . - XV-2944-3 p. ; 20 cm. - (Codes Dalloz) .
ISBN : 978-2-247-03989-0 : 230 F
La couv. porte en plus : "textes du code, textes complémentaires, jurisprudence, annotations".
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Catégories : Commerce -- Réglementation -- France -- Codes ; Droit commercial -- Codes -- France Index. décimale : 346.440 702632 Réservation
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